M MOUTARDIER LE BREUIL CARTE D OR
Présentation de la marque M MOUTARDIER LE BREUIL CARTE D OR
Déposée par voie électronique le 8 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JEAN MOUTARDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M MOUTARDIER LE BREUIL CARTE D OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque M MOUTARDIER LE BREUIL CARTE D OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286093.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MOUTARDIER LE BREUIL CARTE D OR arrivera à expiration en date du 8 juillet 2026.
CHAMPAGNE JEAN MOUTARDIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43